Les stock-options ont subi une augmentation de la fiscalité dramatique depuis quelques années. Il n’est plus possible de donner les actions issues de levée d’options attribuées depuis 2007, mais il reste un moyen d’alléger considérablement la fiscalité : lever ses options dans le plan d’épargne d’entreprise.

Les stock-options comment ça marche ?

Rappelons tout d’abord le fonctionnement d’une stock-option. Une stock-option permet d’acheter dans le futur des actions à un prix fixé lors de l’attribution. Lorsqu’on achète les actions on dit qu’on lève l’option. Ultérieurement on pourra céder les actions. Chaque période donne lieu à une éventuelle plus-value.

Quelle fiscalité dans le droit commun ? (cf. tableaux ci-dessous)

La plus-value d’acquisition est soumise à l’impôt sur le revenu et à la contribution exceptionnelle sur les hauts revenus (CEHR) pour les options consenties après le 28/9/12 et à un prélèvement forfaitaire de 30% ou 41% et à la CEHR pour celles consenties avant. Elle est aussi soumise aux prélèvements sociaux de 8% pour les options consenties après le 28/9/12 et de 15.5% pour celles consenties avant.

La plus-value de cession est soumise à l’IR après un abattement (50% ou 60% selon la durée de détention) et à la CEHR. Elle est aussi soumise aux prélèvements sociaux de 15.5%.

Les dividendes sont soumis à l’IR (avec un acompte de 21%).

Quelle fiscalité dans le PEE ? (cf. tableaux ci-dessous)

Lorsque les options sont levées dans le PEE, aucun impôt sur le revenu n’est prélevé ni sur la plus-value d’acquisition, ni sur la plus-value de cession ni sur les dividendes. Il ne reste que les prélèvements sociaux de 15.5%. Le gain est donc considérable.

Concrètement comment fait-on pour lever ses options dans le PEE ?

Le salarié rachète des avoirs indisponibles et utilise les sommes pour acheter les actions. Les actions sont ensuite bloquées 5 ans c’est-à-dire qu’elles ne peuvent pas être cédées pendant cette période, les dividendes eux sont versés dans le plan.

Il nous semble que cette période de conservation de 5 ans redonne tout son sens aux stock-options qui redeviennent un vrai outil d’actionnariat salarié dans la durée et pas juste une rémunération différée.

Les grands groupes proposent souvent cette option mais il est très rare que les entreprises non cotées proposent cette passerelle alors que c’est possible. Eres a donc développé une offre de passerelle stock-options PEE dédiée aux PME et ETI non cotées.

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