Si le principe général parle à certains (voire est abusivement proclamé pour limiter leur effort contributif à la solidarité nationale) et a déjà été évoqué par des économistes comme Adam Smith, c’est à la fin des années 1970 que l’économiste Arthur Laffer a démontré simplement l’inefficience de l’impôt lorsqu’il a passé un certain seuil.
En résumé, si le taux d’imposition est nul, les recettes fiscales sont nulles (point A). Si le taux d’imposition est de 100% de l’assiette, les recettes fiscales seront également nulles (point Z) : les contributeurs n’ont plus d’intérêt à alimenter l’assiette et se tourneront vers d’autres activités hors assiette, d’autres horizons – voire auront recours à des méthodes plus radicales pour éliminer et l’assiette et le taux (du démontage de portique à la jacquerie d’ancien régime). Entre les deux points, on a eu des recettes fiscales (point B).
Il faut donc qu’il y ait pour chaque base fiscale, une phase où les recettes augmentent avec le taux suivie d’une phase où les recettes TOTALES diminuent avec le taux, et un point d’inflexion entre les deux.
Nos politiques étant gens sensés, ils sont conscients de cette réalité mais ne sont pas nécessairement d’accord sur la forme de la courbe: dans l’exemple ci-dessous, l’inflexion pourrait autant se produire en I1 à 20%, (courbe verte) qu’en I2 à 70% (courbe rouge), voire en I3 à 95% (courbe cramoisie).
Passé ce cap, on n’est plus dans la démonstration, mais dans le parti-pris politique. Les « études », lira-t-on ici ou là, placent le point entre 50 et 80%… une marge d’appréciation suffisamment large pour contenter toutes les doctrines.
Il est probable que les récentes évolutions fiscales permettront en revanche à chacun de se faire une idée plus précise en ajoutant un point sur la courbe : au-delà du « ras-le-bol fiscal perçu », les recettes globales de l’état ont-elles augmenté à hauteur de l’effort demandé aux contribuables (personnes physiques et entreprises)?
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